Termes et Conditions

Termes et Conditions pour AEPC

1. Acceptation des Termes

En accédant à ou en utilisant une partie quelconque du site web d’AEPC, vous acceptez d’être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site web.

2. Utilisation du Site Web

Le site web d’AEPC est fourni à des fins d’information et d’éducation. Vous acceptez d’utiliser le site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits d’autrui.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site web d’AEPC, y compris les textes, images, logos et marques de commerce, est la propriété d’AEPC ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier tout contenu sans le consentement écrit préalable d’AEPC.

4. Clause de Non-Responsabilité des Garanties

Les informations fournies sur le site web d’AEPC sont uniquement à des fins de connaissance générale et d’information, et ne constituent pas un avis professionnel. AEPC ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité des informations sur le site web. AEPC décline toute responsabilité pour toute erreur, omission ou inexactitude dans les informations fournies.

5. Limitation de Responsabilité

En aucun cas, AEPC ne sera responsable des dommages découlant de ou en relation avec votre utilisation du site web d’AEPC, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs.

6. Droit Applicable

Ces Termes et Conditions seront régis et interprétés conformément aux lois de [État/Pays].

7. Modifications des Termes

AEPC se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site web.

8. Contactez-Nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter à daniellebeaulieu124@gmail.com.